 Au
17 septembre 2006
Publication (tant attendue !)
le 16 septembre au Journal Officiel du
décret redéfinissant les conditions d'agrément des assistants
maternels et des assistants familiaux !
A
la une, le 14 septembre 2006
Publication le 13 septembre au
Journal Officiel d'un
arrêté relatif à la formation
des assistantes maternelles.
Cet arrêté prévoit que la formation obligatoire dispensée à compter du
1er janvier 2007 aux nouvelles assistantes maternelles leur permet d'acquérir les
compétences, les connaissances et les savoirs associés de l'Unité
Professionnelle "Prise en charge de l'enfant au domicile" (Unité
"UP1") du CAP Petite Enfance.
Les nouvelles assistantes maternelles doivent se présenter à l'épreuve
d'examen correspondante ("EP1") de cette unité professionnelle du CAP
Petite Enfance pour valider leur formation.
Au 1er juillet 2006
Revalorisation annuelle du SMIC de 2,99 % (3,05 % selon les
annonces officielles... mais, il n'y a rien à faire, ma calculette n'est
pas d'accord avec le pourcentage affiché par nos autorités !). Bref,
il passe de 8,03 à 8,27 Euros. Revalorisation
annuelle du minimum garanti, de 3,11 à 3,17 Euros (+1,93 %).
Du fait des mesures prises par le
décret n° 2006-627, les frais d'entretien doivent être
indemnisés selon un minimum fixé à 85 % de cet indice pour une journée
de 9 heures, à compter du 1er septembre 2006. Le montant horaire minimal de
l'indemnité d'entretien est dorénavant fixé à 0,30 Euros.
Revalorisation de la base ressources des prestations familiales de
1,7 %.
Cette base est utilisée par les CAF (et la MSA) pour déterminer
les différents plafonds d'attribution de leurs prestations. En
particulier, cette base fixe les différentes "catégories de
revenus" d'où découle le montant de l'aide versée aux parents
employant des assistantes maternelles (majoration AFEAMA
ou complément de libre choix
du mode de garde de la PAJE).
Publication
(le 24 avril 2006, applicable à compter du 1er avril 2006)) d'un
nouveau "barème de l'administration", fixant
l'indemnisation kilométrique minimale des
assistantes maternelles pour le transport des enfants dans leurs
voitures.
-
Publication d'un
rapport
d'information par l'Assemblée Nationale (le 9 mai
2006), sur la mise en application de la
loi du 27 juin 2005
réformant le statut des assistantes maternelles.
Certes un peu long, ce rapport est malgré tout très intéressant pour qui
veut savoir... et comprendre où on en était, un an après le vote de la
loi, dans cette fameuse réforme !
Au 1er juin 2006
Publication, un peu plus d'un mois
après le premier, d'un deuxième
décret (2006-627, en
date du 31 mai) d'application de la
loi du 27 juin 2005
visant les assistantes maternelles. Il fixe les nouvelles règles de droit du travail à leur
appliquer (ainsi qu'aux assistantes familiales !), applicables à
partir du 1er septembre 2007, aussi bien par les parents que les crèches
familiales... et leurs emplopyés !.
Il y est en particulier
question du contenu de leurs contrats de travail, des indemnités
qu'elles peuvent percevoir, du montant minimal de leur rémunération et
de leurs durées de travail, quotidienne et hebdomadaire.
Ce décret dispose aussi qu'à terme, le 1er janvier 2008, la rémunération
des assistantes familiales sera composée d'une partie fixe, pour leur
fonction globale d’accueil, et d'une autre, variable, en fonction du
nombre d'enfants accueillis. D'ici là, leurs rémunérations minimales
augmenteront progressivement.
Au 1er mai 2006
Publication du premier décret
d'application (2006-464,
en date du 20 avril) de la
loi 2005-706 réformant
le statut des assistantes maternelles (soit 9 mois après son vote).
Ce décret fixe les nouvelles modalités de mise en œuvre de leur
formation,
ses durée, contenu et conditions de validation.
2 autres décrets d'application de la loi avaient cependant été publiés
dans les derniers jours de décembre 2005, mais ceux-ci ne concernaient
que les assistantes familiales :
Au
20 mars 2006
-
Publication du nouveau barème kilométrique fiscal
pour l'année 2006
Ce barème fixe,
pour l'année 2006, le plafond de remboursement autorisé pour les
frais de transport d'un enfant dans la voiture de son assistante
maternelle.
Au 1er janvier 2006
-
Augmentation des cotisations sociales
-
Assurance vieillesse (partie "plafonnée")
+0,10 % de cotisation pour les salariés et +0,10 % pour les employeurs !
-
Assurance chômage
+0,04 % de cotisation pour les salariés et +0,04% pour
les employeurs !
-
Assurance
maladie des bénéficiaires du régime local Alsace-Moselle
+0,10 % de cotisation, uniquement pour les salariés d'Alsace ou
de Moselle.
-
Revalorisation de la Base Mensuelle de calcul des Allocations Familiales
de 1,8 % ;
Mise en
service du CESU
(Chèque Emploi Service Universel)
Le CESU peut être utilisé par les parents employeurs
d'assistantes maternelles pour payer ces dernières, dans sa version "préfinancée".
Il n'est donc possible de l'utiliser qu'en tant que "moyen de
paiement", éventuellement "aidé" (préfinancé) par les entreprises, celles-ci
profitant alors de dispositions fiscales qui leur sont
avantageuses ;
Transformation de la
"réduction d'impôt" pour frais de garde des enfants de moins de
7 ans en "crédit d'impôt" pour les revenus perçus
à partir de 2005
Les parents aux revenus modestes peuvent donc désormais se faire
rembourser jusqu'à 575 Euros par enfant et par an (si leur impôt est inférieur au montant du
crédit auquel ils ont droit, compte tenu des sommes dépensées
dans l'année pour faire garder leur enfant par une assistante
maternelle).
Au 1er juillet 2005
Revalorisation du SMIC horaire brut de 7,61 à
8,03 Euros (brut), soit +5,51 %.
Son montant net progresse du même coup de 5,90 à 6,22 Euros
(assistantes maternelles de moins de 65 ans et relevant du régime général de sécurité
sociale).
Revalorisation de la base ressources des prestations familiales de
1,7 %.
-
Publication d'un nouveau "barème de l'administration" fixant
l'indemnisation minimale des assistantes maternelles en cas de transport
d'enfants dans leur voiture.
Au
28 juin 2005
Publication au Journal Officiel de
la
loi 2005-706 du 27 juin 2005
relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux
Adoptée à titre définitif par l'assemblée nationale le 16 juin 2005
(dans les même termes qu'au sénat la veille), à partir des conclusions
de la commission mixte paritaire du 10 mai, cette publication a enfin entériné le travail parlementaire qui a permis de réformer le statut des
assistantes maternelles. Ce travail avait été initié par le gouvernement Raffarin... 16 mois
plus tôt, le 4 février 2004 ! Votée en première lecture par les sénateurs en mai 2004, l'examen du
projet par les députés avait été en effet repoussé à plusieurs reprises,
tout l'automne 2004. L'élaboration du texte définitif ne s'est enfin accélérée que
lorsque la
convention collective est entrée en vigueur, le 1er janvier
2005 : votée après modification par les députés le 9 février 2005, les
sénateurs ont à nouveau corrigé le texte le 30 mars, en deuxième
lecture... correction que les députés se sont empressés d'atténuer, le
13 avril, en appelant ainsi à l'élaboration d'un texte
consensuel en commission mixte paritaire !
Attention, le texte de cette loi faisant référence à plusieurs décrets,
il faut encore attendre la publication au Journal Officiel de ces derniers
textes réglementaires pour qu'elle soit applicable dans sa totalité !
L'objectif fixé par le gouvernement d'y aboutir avant la fin de l'année
2005 n'a pas été tenu !!
Au 1er
janvier 2005
Extension de la
Convention Collective Nationale des assistants maternels du
particulier employeur
Signé par le ministre de
l'emploi, du travail et de la cohésion sociale le 17 décembre 2004
et publié au journal officiel du 28 décembre, cet arrêté d'extension a
eu pour effet de rendre obligatoire à compter du 1er janvier 2005 pour
tous l'application de cette première convention collective des
assistantes maternelles, signée le 1er juillet 2004.
Si cette convention fixe des objectifs et des moyens pour la
professionnalisation du métier dans les années à venir, elle modifie
surtout un certain nombre de points dans la relation de travail entre
les parents employeurs et les assistantes maternelles. On notera tout
particulièrement que :
Le contrat de travail écrit devient obligatoire, ainsi que le
bulletin de salaire avec
mention des heures et jours d'accueil et le versement d'une indemnité
d'entretien (2,65 Euros minimum par jour) ;
La notion de forfait journalier est supprimée ; la tarification des
heures peuvent être majorées sous certaines conditions ;
Sauf exception, le salaire est mensualisé ;
Les congés peuvent, en l'absence d'accord entre les différents parents
employeurs, être fixés par l'assistante maternelle ;
Les absences non prévues doivent être normalement rémunérées, sauf
maladie, et encore si leur nombre est limité dans l'année ;
En cas de rupture du contrat à l'initiative des parents, ceux-ci
doivent une indemnité de rupture ; le délai de préavis est allongé à 1
mois en cas d'ancienneté supérieure à 1 an
...
Augmentation des aides pour l'emploi
d'une assistante maternelle :
PAJE
et
majoration AFEAMA
Mieux que les années précédentes, cette fois l'augmentation
est de 2,2 %.
Comme chaque année, cette augmentation est la conséquence de la
revalorisation de la Base Mensuelle de calcul des Allocations
Familiales (BMAF)
Modification dans les cotisations :
L'assiette de calcul de la CSG et de la CRDS est élargie de 2%
Jusque là calculées sur 95 % des rémunérations brutes, ces
contributions des salariés doivent dorénavant l'être sur 97 %.
L'instauration d'une cotisation Prévoyance
D'un taux de 1,15 % à leur charge et de 1,15 % à la
charge de leurs employeurs,
cette nouvelle cotisation, versée à l'IRCEM, est censée financer un
régime de prévoyance assurant une meilleure protection des assistantes
maternelles en cas de maladie et d'accident.
Il est à noter que c'est une des premières conséquences directes de
l'extension de la
convention collective des assistantes maternelles, un accord dit
"de prévoyance" ayant été annexé (annexe II) à celle-ci... et
instaurant donc la cotisation correspondante !
L'instauration d'une cotisation pour le financement du
développement de la négociation collective dans la branche des
assistantes maternelles, dite "Fonds du paritarisme"
Cette fois d'un taux de 0,12 %, cette cotisation est
entièrement à la charge des parents employeurs.
Comme la cotisation Prévoyance, elle doit être versée à l'IRCEM et est
une conséquence de l'extension de la
convention collective des assistantes maternelles (annexe III).
La baisse de la
partie Accidents du Travail (AT) de la
cotisation patronale de Sécurité Sociale
Pour la troisième année consécutive, cette contribution est donc une
nouvelle fois réduite, cette fois de 0,2 %.
Au 1er
juillet 2004
Revalorisation du SMIC horaire à
7,61 Euros (brut), soit
+5,8 %
Son montant passe ainsi de 5,67 à 6 Euros pour le
net applicable aux
assistantes maternelles de moins de 65 ans et relevant du régime général de sécurité
sociale.
Revalorisation
de 1,9 % des montants de la base ressources
utilisée pour la catégorisation des revenus lors du versement de la majoration AFEAMA et du complément de libre choix
du mode de garde prévu par le dispositif de la Prestation
d'Accueil du Jeune Enfant (PAJE) !
Instauration
d’une Contribution patronale de
Solidarité Autonomie
(CSA) de 0,3 %
Créée par la loi du 30 juin 2004 relative à la solidarité
pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées,
en contrepartie de la journée de solidarité, cette contribution
est due par l’ensemble des employeurs publics
ou privés.
Il en est donc ainsi aussi pour les particuliers employeurs
d'assistante maternelle (même si, pour la majorité
d'entre eux, c'est bien la CAF qui la prendra en charge, dans le cadre
de l'AFEAMA ou de la PAJE).
Remplacement de la cotisation salariale d’assurance veuvage par
une cotisation salariale déplafonnée d’assurance vieillesse
La cotisation salariale d’assurance veuvage au taux de 0,10 %
est supprimée à compter du 1er juillet 2004 en
application de la loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites.
Elle est remplacée par une cotisation salariale
d’assurance vieillesse, déplafonnée.
Sur les bulletins de salaire, la ligne "assurance veuvage"
doit donc être supprimée et la ligne "assurance
vieillesse (déplafonnée)"
augmentée de 0,10 %.
Signature de la première
"Convention
Collective Nationale des assistants maternels du particulier
employeur"
Son extension n'ayant été arrêtée par le ministre
de l'emploi, du travail et de la cohésion
sociale que le 17
décembre 2004, elle ne s'applique à tous
que depuis le 1er janvier 2005
Au
7 mai 2004
- Instauration de la
Contribution patronale pour la Formation
Professionnelle
La loi 2004-391 relative à la formation professionnelle tout au long
de la vie et au dialogue social a instauré une contribution patronale
pour la formation professionnelle continue des assistantes
maternelles.
Contrairement à la logique administrative
qui a toujours été appliquée en matière de modification des paramètres
sociaux ayant un impact sur les salaires (application à l'échéance
trimestrielle), cette nouvelle contribution, de 0,15 %, doit cette
fois être calculée sur toutes les rémunérations "versées" à partir du 7
mai 2004.
(Attention : il s'agit ici de la date de "remise" du salaire à
l'assistante maternelle, pas de celle d'établissement du bulletin, ni de
celle correspondant à la période payée !)
Pour les bénéficiaires de la PAJE ou
de l'AFEAMA, elle est
prise en charge par leur CAF ou leur MSA, dans les mêmes conditions
que les autres cotisations.
Mais attention :
Pour ceux qui ne bénéficient pas de cette prise en charge
financière des charges patronales, l'appel à contribution émis par
l'URSSAF au mois de juillet 2004 ne distinguait pas
les rémunérations versées avant le 7 mai de celles versées après
cette date (le formulaire de la Déclaration
Nominative Trimestrielle ne prévoit en effet
pas cette distinction). Il
y avait donc un risque de litige sur les
sommes dues (que ce soit par les parents ou par les CAF et MSA).
Le cas échéant, il était donc de l'intérêt
des parents employeurs de mentionner sur une lettre jointe à leur
Déclaration Nominative Trimestrielle les différents salaires du 2ème
trimestre 2004, en précisant au minimum :
- leurs montants ;
- leurs dates effectives de
versement (c'est à dire leurs dates de remises à l'assistante
maternelle !).
Au 1er janvier 2004
- Baisse de la partie Accidents du Travail (AT) de la cotisation patronale de Sécurité Sociale (-0,3 %
comme l'année précédente)
- Augmentation de la majoration AFEAMA
induite par la revalorisation de la base mensuelle de calcul des
allocations familiales
(+1,7 %, là aussi comme l'année précédente)
- Instauration de la Prestation d'Accueil du Jeune Enfant,
plus connue sous le nom de PAJE (avec ses
décrets d'application signés au dernier moment : le 31 décembre 2003 !)
Attention :
Du fait de l'instauration de la Prestation d'Accueil du Jeune Enfant
(PAJE), une nouvelle aide, le "complément de libre choix du
mode de garde" se substitue à l'AFEAMA pour les enfants
nés, adoptés ou recueillis en vue de leur adoption après le 1er janvier 2004.
L'intégration de cette
nouvelle aide, et sa "cohabitation" pendant plusieurs années avec l'ancienne,
nécessite une actualisation importante des documents et outils mis à votre disposition.
Cette actualisation est en cours mais ne peut être effectuée que de manière
progressive, compte tenu de l'ampleur de la tâche.
Pardon pour la gène
occasionnée. Merci pour votre patience et votre fidélité. |
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- Début de la
réforme du statut des assistantes
maternelles, avec de nouvelles dispositions pour que leur agrément soit dorénavant
exprimé en "nombre de places simultanées"
(tel est l'objet de la
première loi votée par le parlement en 2004 !)
Au 1er juillet 2003
- Revalorisation du SMIC à
7,19 Euros (+5,27 %)
- Revalorisation des montants de la base ressources utilisée
pour la catégorisation des revenus lors du versement de la majoration AFEAMA (+1,7 %)
Au 1er janvier 2003
- Augmentation de la cotisation
ASSEDIC (+0,3 % sur la part salariale ET sur la part patronale)
- Baisse de la partie Accidents du Travail (AT) de la cotisation patronale de Sécurité Sociale (-0,3 %)
- Augmentation de la cotisation spécifique au régime local d'assurance maladie complémentaire
obligatoire des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle (+0,05 %)
- Augmentation de la majoration AFEAMA
induite par la revalorisation de la base mensuelle de calcul des
allocations familiales
(+1,7 %)
Au 1er juillet 2002
- Revalorisation du SMIC (6,83
Euros)
- Augmentation de la cotisation
ASSEDIC (+0,1 % sur la part salariale ET sur la part patronale)
- Revalorisation des montants de la base ressources utilisée
pour la catégorisation des revenus lors du versement de la majoration AFEAMA (+1,6 %)
Au 1er janvier 2002
- Obligation d'édition des bulletins de salaires en Euros
- Conversion arrondie du SMIC (6,67
Euros brut)
- Baisse de la cotisation
ASSEDIC (-0,1 % sur la part salariale ET sur la part patronale)
- Augmentation de la partie Accidents du Travail (AT) de la cotisation patronale de Sécurité Sociale (+0,5 %)
- Augmentation de la majoration AFEAMA
(+2,1 %)
Au 1er juillet 2001
- Revalorisation du SMIC (43,72 Francs)
- Revalorisation des montants de la base ressources utilisée
pour la catégorisation des revenus lors du versement de la majoration AFEAMA (+1,6 %)
Au 1er avril 2001
- Instauration de la cotisation
"AGFF" (0,80 % sur la part salariale et
1,20 % sur la part patronale)
Au 1er janvier 2001
- Baisse de la cotisation ASSEDIC
(-0,81 % sur la part salariale et -1,43 % sur la part patronale) du fait de la
baisse de sa part "Assurance chômage" et de la disparition de sa part
"ASF"
- Augmentation de la part "Accident du travail" de la cotisation
de sécurité sociale (+0,1 % sur la part patronale)
- Réforme du système de majoration AFEAMA
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