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Mode d'emploi


Contrat de travail et d'accueil Assistant(e) Maternel(le)

Entre l'employeur ci-dessous désigné :

Identification de l'employeur :


Demeurant :

Et l'employé ci-dessous désigné :

Identification de l'assistant(e) maternel(le) :


Demeurant :

N° Sécurité Sociale :

Pour l'accueil de enfant (s), ci-dessous désigné(s) :

Identification des enfants  :

1er enfant :
2ème enfant :
3ème enfant :

Outre cette page, ce contrat est composé d'une partie appelée "Contrat de travail" et d'une partie appelée "Contrat d'accueil", chaque page de chacune de ces 2 parties étant datée et signée par l'employeur et par l'employé.
Le contrat de travail est composé des pages suivantes :
1) Engagements des parties ; 2) Rémunération ; 3) Gestion des absences ; 4) Congés payés ; 5) Coordonnées ;  6) Rappels réglementaires 
La partie "Contrat d'accueil" est constituée d'autant de contrats que d'enfants confiés, chacun étant composé des pages suivantes :
1) Conditions de garde ; 2) Fournitures ; 3) Fiche médicale ; 4) Fiche de santé ; 5) Autorisation d'intervention chirurgicale d'urgence ; 6) Autorisation de confier l'enfant ; 7) Autorisations diverses

Fait à : le :
Signature de l'employeur précédé de la mention
"Lu et approuvé" :

 

 

Signature de l'employé précédé de la mention
"Lu et approuvé" :

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